Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOTT
HAÏK
HOL
RAFFI
RELTA
HOMA

Numéro de dépôt :
4532767
Date de dépôt :
11/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2029
JOTT de HAÏK

Présentation de la marque JOTT

Déposée par voie électronique le 11 mars 2019 par HAÏK, HOL, RAFFI, RELTA, HOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Les déposants sont HAÏK domicilié(e) 38 RUE EMILE CAILLOL - 13012 - MARSEILLE - France, HOL domicilié(e) 38 RUE EMILE CAILLOL - 13012 - MARSEILLE - France, RAFFI domicilié(e) 31 BOULEVARD DES FAUVETTES - 13012 - MARSEILLE - France, RELTA domicilié(e) 31 BOULEVARD DES FAUVETTES - 13012 - MARSEILLE - France, HOMA domicilié(e) 15 BOULEVARD DE LA MASCOTTE - 13012 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Philippe BOUTRON domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris la Défense Cedex - France.

La marque JOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOTT arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

HAÏK a également déposé les autres marques suivantes : Just Over The Top JOTT Sport , FRENCH TERRY 18.18 , Just Over The Top JOTT EVERYBODY CAN BE JOTT !


HAÏK - 38 RUE EMILE CAILLOL - 13012 - MARSEILLE - France

HOL - 38 RUE EMILE CAILLOL - 13012 - MARSEILLE - France

RAFFI - 31 BOULEVARD DES FAUVETTES - 13012 - MARSEILLE - France

RELTA - 31 BOULEVARD DES FAUVETTES - 13012 - MARSEILLE - France

HOMA - 15 BOULEVARD DE LA MASCOTTE - 13012 - MARSEILLE - France


FIDAL, Monsieur Philippe BOUTRON - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris la Défense Cedex - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 30 novembre 2020 - Concession de licence n°803464 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; cirages ; crèmes pour le cuir ; produits de maquillage à savoir mascara, crayons à yeux, fond de teint, crèmes, déodorant, shampoing, gel douche, baume à lèvres, produits cosmétiques pour les cheveux ;

Lunettes de vue; lunettes de soleil; lunettes antireflet; lunettes de protection pour le sport; lunettes pour la natation; étuis pour lunettes de vue et lunettes de soleil; verres de lunettes de vue et lunettes de soleil; montures de lunettes de vue et lunettes de soleil; chaînes de lunettes de vue et lunettes de soleil; cordons de lunettes de vue et lunettes de soleil; pince-nez; étuis pour pince-nez; chaînettes de pince-nez; cordons de pince-nez; montures de pince-nez; verres correcteurs [optique]; lentilles de contact; étuis pour lentilles de contact; masques de ski; étuis à lunettes; lentilles optiques; jumelles; étuis à jumelles; monocles; jumelles de théâtre; télescopes; disques optiques; prismes [optique]; loupes; étuis pour loupes; objectifs [lentilles] [optique]; lunettes intelligentes; Lunettes 3D; logiciels de jeux électroniques pour téléphones cellulaires; ludiciels électroniques pour dispositifs électroniques de poche; ludiciels informatiques; programmes de jeux informatiques; logiciels informatiques enregistrés; programmes informatiques téléchargeables; disquettes; ordinateurs personnels; étuis pour ordinateurs personnels; ordinateurs blocs-notes; ordinateurs de poche; étuis pour ordinateurs portatifs; étuis spéciaux pour le transport d'ordinateurs; tablettes électroniques; étuis de protection pour tablettes électroniques; housses pour tablettes électroniques; ordinateurs portables; sacoches pour ordinateurs portables; sacs conçus pour ordinateurs portables; housses pour ordinateurs portables; stations d'accueil pour ordinateurs portables; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; souris d'ordinateur; tapis de souris; claviers d'ordinateur; imprimantes d'ordinateurs; dispositifs périphériques pour ordinateurs; moniteurs [matériel informatique]; étuis pour le port de téléavertisseurs; étuis pour radios; radios; téléphones mobiles; lanières [courroies] pour téléphones cellulaires; dispositifs de recouvrement adaptés pour téléphones cellulaires; étuis adaptés pour téléphones cellulaires; antennes pour téléphones cellulaires; téléphones cellulaires; smartphones; housses de protection pour smartphones; étuis de protection pour smartphones; appareils électroniques de radiomessagerie; lecteurs de livres numériques; étuis de protection pour lecteurs de livres numériques; téléphones sans fil; supports pour téléphones sans fil; récepteurs téléphoniques; appareils téléphoniques; visiophones; dragonnes pour téléphones portables; batteries pour téléphones cellulaires; microphones pour téléphones cellulaires; haut-parleurs pour téléphones cellulaires; écouteurs pour téléphones cellulaires; chargeurs de batteries pour téléphones cellulaires; étuis pour chargeurs de batterie de téléphones cellulaires; oreillettes; casques à écouteurs; étuis pour casques d'écoute; kits mains-libres pour téléphones; kits mains libres pour téléphones cellulaires; montres intelligentes; films de protection conçus pour smartphones; perches à selfie [pieds portatifs]; perches à selfie à utiliser avec des smartphones; casques de réalité virtuelle; appareils de prise de vues polyvalents; appareils photo jetables; étuis conçus pour des appareils de prise de vues; appareils photographiques; appareils de prise de vues numériques; caméras de télévision; caméras vidéo à magnétoscope intégré; étuis spécialement conçus pour des appareils et instruments photographiques; lanières [courroies] pour appareils de prise de vues; cadres de photos numériques; étuis de films pour diapositives impressionnés; diapositives; écrans vidéo; projecteurs de cinéma à domicile; casques de protection pour le sport; vêtements et articles chaussants de protection contre les accidents, les radiations et le feu; disques compacts [audio-vidéo]; DVD; contenants et étuis pour disques compacts et DVD; étuis de protection pour le transport de lecteurs de musique portatifs; étuis pour lecteurs vidéo et de musique; lecteurs audionumériques; haut-parleurs; lecteurs de disques compacts; étuis pour lecteurs de CD; graveurs de DVD; lecteurs de DVD; étuis pour lecteurs de DVD; lecteurs MP3 portatifs; étuis pour lecteurs MP3 portables; dispositifs de protection pour lecteurs MP3 portables; lecteurs de musique portables pour disques compacts; cartouches, disques et bandes magnétiques pré-enregistrés; talkie-walkie; antennes; appareils d'enseignement audiovisuel; films, impressionnés; émetteurs de signaux électroniques; téléviseurs; publications électroniques téléchargeables; supports de données magnétiques; disques pour l'enregistrement de sons; disques audio préenregistrés; DVD préenregistrés; bandes audio et vidéo; supports d'enregistrements sonores; magnétoscopes; cassettes vidéo; Clés USB; breloques porte-clés électroniques en tant qu'appareils de commande à distance; horloges pointeuses [dispositifs d'enregistrement du temps]; comptoirs; règles [instruments de mesure]; appareils d'enseignement; dispositifs de mesurage électriques; baromètres; thermomètres, autres qu'à usage médical; machines à calculer; calculatrices de poche; chronographes [appareils enregistreurs de durées]; balances; podomètres; appareils de navigation pour véhicules sous forme d’ordinateurs de bord; étuis pour cartes de crédit [porte-cartes]; cartes-clés à code magnétique; agendas électroniques; étuis pour agendas électroniques; housses pour agendas électroniques; automates à musique à prépaiement [juke-box]; lanternes magiques; hologrammes; tableaux blancs interactifs électroniques; terminaux à écran tactile interactif; aimants décoratifs; crayons électroniques [unités de visualisation]; cordons [dragonnes] spécialement adaptés pour le port de téléphones cellulaires, lecteurs MP3, appareils de prise de vues, caméras vidéo, lunettes de vue, lunettes de soleil, cartes magnétiques codées; pince-nez de plongée et de natation; appareils pour surveiller les bébés; dispositifs audio pour la surveillance de bébés; moniteurs de vidéosurveillance pour bébés; pèse-bébés; casques de protection pour enfants; logiciels éducatifs pour enfants; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de vérification [supervision], de secours et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande d'électricité; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images; supports de données magnétiques, disques d'enregistrement; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements de traitement de données, ordinateurs; logiciels informatiques; appareils pour l'extinction d'incendie ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clés de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; médailles ; écrins, réveils, montres, boutons de manchette, épingles de cravates, boîtes en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, chapelets, porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet] breloques pour la bijouterie, breloques pour porte-clés, articles de bijouterie pour la chapellerie, articles de bijouterie pour chaussures ; colliers, bracelets, boucles d’oreille, bagues ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papéterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papéterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; prospectus ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordure en papier ou en matières plastiques ; imprimés ; journaux ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques, papier d'emballage ; sacs, enveloppes, pochettes, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes en papier, fanions (en papier) ; affiches ; autocollants [articles de papeterie] ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio ; Carnets ; carnets à spirales ; carnets à dessin ; carnets d'adresses ; carnets d'anniversaires ; blocs [papeterie] ; papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie] ; étiquettes adhésives en papier ; papier-cadeau ; stylos-feutres ; crayons de couleur ; stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos ; encyclopédies ; livres ; pochoirs ; agendas scolaires ; cahiers de texte ; calendriers ; catalogue de vente par correspondance de matériel et de fournitures de bureau ; bandes dessinées ; carnets de voyage ;

Boîtes en cuir ou en carton-cuir; étuis en cuir ou en carton-cuir; courroies en cuir [sellerie]; porte-cartes [portefeuilles]; étuis pour cartes de crédit [portefeuilles]; étuis pour cartes téléphoniques; revêtements de meubles en cuir; étuis pour cartes de visite; porte-documents en cuir; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour le conditionnement; étiquettes en cuir; vêtements pour animaux de compagnie; colliers pour animaux de compagnie; sacs de transport pour animaux; moleskine [imitation de cuir]; fourrures; peaux à l'état brut; sacs; sacs à main; sacs à main de soirée; sacs à provisions; sacs à provisions en cuir; cabas à roulettes; sacs polochon; sacs banane; sacs épaule; malles de voyage; sacs de plage; pochettes; attachés-cases; sacs d'écoliers; serviettes d'écoliers; sacs à dos d'écoliers; sacs de sport; sacs-housses de voyage pour vêtements; porte-monnaies; portefeuilles; portefeuilles de poche; mallettes porte-documents; étuis pour clés; sacs porte-clés en cuir; étuis pour clés; serviettes porte-documents; pochettes en cuir pour le conditionnement; bagages; pochettes en cuir pour le rangement de maquillage, clés et autres objets personnels; sacs à chaussures de voyage; Sacs de sport polyvalents; sacoches; sacs à dos; valises de week-end; malles [bagages]; vanity-cases non garnis; boîtes à chapeaux de voyage en cuir; boîtes à chapeaux en cuir; armatures de sac à main; étuis porte-clés en cuir; bandoulières [courroies] en cuir; sangles en cuir; pochettes en cuir; valises; valises à roulettes; ensembles de voyage [articles de maroquinerie]; sacs de voyage en cuir; sacs de camping; sacs d'alpinisme; harnais porte-bébés; écharpes porte-bébés; sacs kangourou; sacs à dos porte-bébés; porte-bébés à porter sur soi; parapluies pour enfants; brides pour guider les enfants; parapluies et parasols; parapluies; parasols; bâtons de marche; bâtons d'alpinisme; garnitures de harnais; parapluies de golf; fourreaux de parapluie; cuir et imitations de cuir; cuirs et peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; bâtons de marche; fouets, harnais et articles de sellerie, laisses pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; Vestes; vestes à manches ou sans manches; vestes épaisses; vestes légères [vêtements]; blousons aviateur; vestes réversibles; vestes de pluie; vestes en cuir; vestes matelassées; vestes coupe-vent; vestes imperméables; vareuses; vestes en duvet; vestes en duvet sans manches; vestes de sport; vestes de ski; vestes de snowboard; vestes longues; doudounes, doudounes sans manche ; coupe-vents; coupe-vent de ski; coupe-vent de snowboard; anoraks [parkas]; anoraks en duvet; parkas; parkas en duvet; vestes de fourrure; gilets de costume; gilets de costume à doublure amovible; pardessus; manteaux; manteaux de fourrure; manteaux de pluie; cardigans; pull-overs; chemises; Tee-shirts; polos; chemises sport; maillots de corps; chemises à porter avec costumes; blouses; cache-corsets; chemisiers; blousons; sweat-shirts; sweaters; chandails [pull-overs]; jerseys [vêtements]; maillots de sport; pantalons; pantalons de ski; pantalons de snowboard; pantalons de ski; shorts; bermudas; jeans; jupes; jupes-shorts; combinaisons de travail; vêtements de gymnastique; vêtements de jogging; pantalons de tenues de jogging; tenues d'entraînement; tenues de jogging; combinaisons de ski; tenues de snowboard; costumes; robes pour femmes; robes de soirée; robes longues; blazers; tenues de cérémonie; jupons; corselets; serre-poignets [vêtements]; bandeaux pour la tête [vêtements]; twin-sets; leggings [pantalons]; leggings [jambières]; caleçons longs; salopettes; ponchos; voiles [vêtements]; robes de mariée; costumes de déguisement; hauts [vêtements]; débardeurs; tricots [vêtements]; articles de bonneterie; vêtements en cuir ou imitations de cuir; fourrures [vêtements]; vêtements imperméables; culottes; pantalons de survêtement; pèlerines; robes-chasubles; smokings; combinaisons de type barboteuse; justaucorps; gabardines [vêtements]; pantalons décontractés; tuniques; uniformes scolaires; uniformes d'athlétisme; culottes; vêtements de golf, autres que gants; manchettes; vêtements de danse; tabliers [vêtements]; blouses; cagoules de ski [habillement]; kimonos; uniformes de judo; uniformes de karaté; costumes de bain; bonnets de bain; bonnets de bain; bonnets de douche; cache-maillots de plage; vêtements de plage; costumes de natation; maillots de natation; slips de bain; shorts de bain; bikinis; peignoirs de bain; paréos; vêtements pour enfants; articles chaussants pour enfants; articles de chapellerie pour enfants; articles chaussants et articles de chapellerie pour bébés et tout-petits; culottes pour bébés [vêtements]; bavoirs, autres qu'en papier; layettes [vêtements]; costumes de déguisement de jeu pour enfants; chaussettes; bas; collants; chaussettes de sport; bas-culottes; fixe-chaussettes; chaussures; chaussures en cuir; chaussures de sport; chaussures de gymnastique; chaussures de plage; chaussures d'alpinisme; chaussures de course; articles chaussants pour le ski; chaussures après-ski; articles chaussants pour la pratique du snowboard; chaussures de pluie; baskets; chaussons; chaussons de bain; sandales; sandales de bain; tongs [articles chaussants]; talons; talonnettes pour bottes et chaussures; semelles intérieures; semelles pour articles chaussants; bottes; bottines; brodequins; bottes de pluie; chaussures montantes de ski; après-skis; boots de snowboard; chaussures montantes pour le sport; bottes d'équitation; sabots; couvre-chaussures; galoches; guêtres; foulards; pèlerines; châles; étoles; étoles en fourrure; bandanas [gavroches]; foulards [articles vestimentaires]; cravates; noeuds papillon; lavallières; gavroches; carrés de poche; cache-cols; gants [vêtements]; manchons [vêtements]; moufles; gants de ski; gants de snowboard; ceintures [vêtements]; bretelles pour vêtements; bretelles; ceintures montées; ceintures porte-monnaie [vêtements]; écharpes; boas [tours de cou]; cols [vêtements]; cache-nez [écharpes]; sous-vêtements; maillots; maillots de sport; combinaisons [vêtements de dessous]; culottes féminines; slips; caleçons; pyjamas; peignoirs; nuisettes; gilets; soutiens gorges; corsets [vêtements de dessous]; corsages [articles de lingerie]; gaines; justaucorps [vêtements de dessous]; masques pour dormir; casquettes [coiffures]; chapeaux; visières de casquette; casquettes à visière; bérets; capuches [vêtements]; couvre-oreilles [vêtements]; visières [coiffures] ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeux ; décorations de fêtes et arbres de Noël artificiels ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de table ; patins à glace ; trottinettes [jouets] ; planches à voiles ; planches pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrage de protection (parties d’habillement de sport) ; maquette [jouets] ; figurines [jouets] ; jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; bassins gonflables pour activités de loisirs ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures ; raquettes; fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; housses adaptées pour patins à roulettes ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; bulles de savon [jouets] ; cages de football ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; objets de cotillon ; cotillons en papier ; chapeaux de cotillon en papier ; masques de déguisement ; confettis ; personnages de jeu ; personnages articulés [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets ; piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; sacs gonflables rebondissants ; boules à neige ; bracelets pour le sport ; dispositifs de flottaison sous la forme de planches de natation pour les loisirs ; brassards de natation ; ceintures de natation ; flotteurs de natation pour les loisirs ; flotteurs en mousse pour la natation ; flotteurs gonflables pour la natation ; gilets de natation ; jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéos ; jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage, joysticks pour jeux vidéo, mâts pour planches à voile, kit d'exploration à la découverte de l'environnement [jouets] ;

Services de vente au détail et de vente en gros pour le compte de tiers, également en ligne, de savons non médicinaux, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques non médicinaux, lotions capillaires non médicinales, dentifrices non médicinaux, de bougies, lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes anti-éblouissantes, lunettes de protection pour le ski, lunettes de protection destinées au sport, lunettes de protection pour la natation, étuis à lunettes de vue et lunettes de soleil, verres pour lunettes de vue et lunettes de soleil, montures pour lunettes de vue et lunettes de soleil, chaînettes pour lunettes de vue et lunettes de soleil, cordons pour lunettes de vue et lunettes de soleil, verres correcteurs [articles d'optique], Etuis de protection pour téléphones mobiles, tablettes et/ou autres dispositifs électroniques, accessoires, à savoir housses, coques, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, haut-parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes, destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes et/ou autres dispositifs électroniques, étuis de transport destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes et/ou autres dispositifs électroniques, étuis et sacs destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes et/ou autres dispositifs électroniques, de contenants, étuis, dispositifs de recouvrement, contenants pour appareils électroniques, étuis pour appareils électroniques, dispositifs pour le recouvrement d'appareils électroniques ; services de vente au détail et en gros pour le compte de tiers, également en ligne, d'instruments et appareils scientifiques, nautiques, photographiques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images, supports de données magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements de traitement de données, ordinateurs, logiciels informatiques, de véhicules, appareils de locomotion terrestres, cycles, d'appareils d'éclairage, lampes, articles de bijouterie, colliers, boucle d’oreille, bagues, bracelet, montre, pierres précieuses et semi-précieuses, instruments d'horlogerie et chronométriques, anneaux de porte-clés, colifichets pour clés, étuis pour clés, porte-clés, sacs porte-clés, papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, manuels, brochures promotionnelles, brochures, livres, publications imprimées, magazines, revues périodiques, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), étiquettes en papier, fanions (en papier), affiches, autocollants [articles de papeterie], cartes postales, décalcomanies, dessins, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes d'abonnement (non magnétiques), guide de programmes de télévision et de radio, carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, nappes en papier, serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, Encyclopédies, livres, pochoirs, agendas scolaires, cahiers de texte, calendriers, notebook, catalogue de vente par correspondance de matériel et de fournitures de bureau, bandes dessinées, carnets de voyage, mouchoirs de poche en papier, couvre-sièges de toilettes en papier, agendas, agrafeuse, albums de coloriage, albums photos, albums pour vignettes autocollantes, articles de bureau et de papeterie, bandes dessinées, blocs de papier, boites à crayons, boites en carton, cahiers, chemises pour documents, classeurs (articles de bureaux), fournitures scolaires : livres pour vignettes autocollantes, répertoires, cartes de voeux, crayon à papier, sacs, étuis et supports [articles de maroquinerie], articles de maroquinerie, cuir et imitations de cuir, peaux d'animaux, malles, sacs de voyage, parapluies et parasols, cannes, fouets, articles de sellerie, colliers, laisses et vêtements pour animaux, sacs (enveloppes, pochettes) en matière textiles pour l’emballage, meubles, miroirs, cadres, cordes et ficelles, filets, tentes et bâches, auvents en matières textiles ou synthétiques, voiles, sacs pour le transport et le stockage de matériaux en vrac, matières de rembourrage, de matelassage et de calage, matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés, linge de lit, linge de maison, rideaux en matières textiles ou plastiques, couvre-lits, tapis de table, vêtements, doudounes, doudounes sans manche , chaussures, casquettes, pantalons, chemises, polos, tee-shirt, chaussettes, chapeaux, jupes, robes, sous-vêtements, blousons, manteaux, shorts, sweat-shirt, pullover, caleçons, slips, culottes, écharpes, gants, foulards, articles chaussants, articles de chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles décoratifs pour cheveux, faux cheveux, moquettes, carpettes, tapis et nattes, jeux, jouets et articles de jeu, appareils de jeux vidéo, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, appareils de culture physique, appareils de gymnastique , attirail de pêche , balles et ballons de jeux , tables de billard , queues de billard , billes de billard , jeux de cartes , jeux de table , patins à glace , patins à roulettes , trottinettes [jouets] , planches à voile , planches pour le surf , raquettes , raquettes à neige , skis , rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) , maquettes [jouets] , figurines [jouets], articles pour fumeurs; services de présentation de produits sur des supports de communication à des fins de vente au détail; informations et conseils commerciaux aux consommateurs pour le choix de produits et services; services de promotion des ventes pour des tiers; services de sous-traitance [assistance commerciale]; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; démonstration de produits; services de décoration de vitrines; services de recherche de parrainages; enquêtes commerciales; informations professionnelles; services de traitement administratif de bons de commande; organisation et gestion de programmes de fidélisation de la clientèle; services d'administration de programmes de fidélisation de la clientèle; ventes aux enchères; services de vente aux enchères fournis sur Internet; services d'administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; services d'organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; organisation de manifestations, d'expositions, de salons professionnels et de défilés de mode à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; services d'organisation de salons à des fins commerciales ou publicitaires; organisation de manifestations publicitaires; organisation et tenue de manifestations promotionnelles et de marketing; marketing événementiel; services de revues de presse; relations publiques; publicité en ligne sur un réseau informatique; promotion de produits et services via Internet et par le biais des services de téléphonie mobile et par courrier électronique; services d'affichage; services de location d’espaces publicitaires; location de matériel publicitaire; services de diffusion de matériel publicitaire; services d'agence de publicité; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; rédaction de textes publicitaires; publication de textes publicitaires; promotion des ventes de produits de mode par le biais d'articles promotionnels dans des revues; services de distribution d'échantillons; distribution et diffusion de matériel publicitaire [feuillets, prospectus, produits de l'imprimerie, échantillons]; services de planification en matière de publicité; services promotionnels; services de merchandising; optimisation de moteurs de recherche pour la promotion des ventes; optimisation du trafic de sites Web; services de conseillers en matière de stratégies de communication publicitaire; Services de conseillers concernant des stratégies de communication pour les relations publiques; services de conseillers en marketing et stratégie de médias sociaux; services de conseillers en gestion et en organisation d'entreprises; services de conseillers et prestation de conseils dans le domaine de la stratégie d'entreprise; services de conseillers en gestion d'affaires en rapport avec des questions de stratégie, marketing, production, personnel et vente au détail; recherches dans le domaine des affaires; services d'aide à la gestion d'activités commerciales; planification de stratégies de marketing; prestation de conseils dans le domaine du marketing et de la gestion des affaires commerciales; services d'informations commerciales et de conseils en comptabilité; services d'agences d'import-export; prévisions économiques; recherches en marketing; études portant sur les marchés; investigations pour affaires; sondages d'opinion; service de franchise, à savoir services fournis par un franchiseur, c'est-à-dire transfert de savoir-faire organisationnel et d'affaires; services d'assistance en affaires en matière de développement et de gestion d'une entreprise commerciale; mise à disposition en ligne de répertoires d'informations commerciales sur Internet; services de compilation de répertoires d'informations à des fins commerciales ou publicitaires; compilation d’informations dans des bases de données informatiques; services de délocalisation d'entreprises; vérification de comptes d'entreprises; services de tenue de comptabilités; services de comptabilité; services de placement et de recrutement de personnel; services de conseillers en gestion de personnel; services de secrétariat; location de distributeurs automatiques; services de gestion commerciale d'hôtels; services de photocopie; gestion commerciale d'artistes de spectacle; services de tenue informatisée d'archives commerciales; publicité; gestion d'affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.